Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SOS
SOS DROGUE INTERNATIONAL Association déclarée régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3167262
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
GROUPE SOS de SOS DROGUE INTERNATIONAL

Présentation de la marque GROUPE SOS

Déposée le 29 mai 2002 par l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE SOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 SOS DROGUE INTERNATIONAL domicilié(e) Siège : 12-14, rue Saint Gilles,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS Drogue International Mr Jean Marc Borello domicilié(e) 379 Av du Président Wilson,93210 SAINT DENIS - 93210 - France.

La marque GROUPE SOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SOS est expirée depuis le 29 mai 2012.

SOS DROGUE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SOS SOS LES ASSOCIATIONS , Lieu de vie Mineurs Le Diwan , SOS SOS INSERTION ET ALTERNATIVES , ALLIANCE IMMOBILIERE , INTERDEPENDANCES , SOS DROGUE INTERNATIONAL , SOS SOS ACTION HUMANITAIRE INTERNATIONAL


SOS DROGUE INTERNATIONAL Association déclarée régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Siège : 12-14, rue Saint Gilles,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 331757633


SOS Drogue International Mr Jean Marc Borello - 379 Av du Président Wilson,93210 SAINT DENIS - 93210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau : - Conseils en organisation et direction des affaires - Comptabilité - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Publicité en ligne sur un réseau informatique - Distribution de prospectus Télécommunications - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs - Services d'affichage électronique - Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial Education, formation, activités culturelles - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Services de restauration, hébergement temporaire - Cantines, restaurants, bars - Hébergement de personnes âgées, de personnes en difficultés - Services hôteliers, locations de gîtes Services médicaux - Assistance et recherche médicale - Soins palliatifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.